Environnement
Politiques
- Politique de la famille et son plan d'action 2024-2029 (Novembre 2024)
- Politique Municipalité amie des aînés MADA et son plan d'action 2024-2028 (Janvier 2024)
- Politique de gestion des plaintes portant sur la langue française de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Bagot - 7 mai 2024
- Directive relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle par la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Bagot - 7 mai 2024
- Politique sur l'accès aux documents de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Bagot et sur la protection des renseignements personnels (mars 2024)
- Politique de confidentialité de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Bagot (Septembre 2023)
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